MENTIONS LEGALES

Dénomination Sociale : Montjoye
Adresse (du siège social) :

ÉDITEUR
Vous êtes actuellement connecté au site Web officiel de l'association Montjoye.

Création et Hébergement : EticWeb sarl 04 93 40 42 90
Directeur de la publication : SANVICENS Gérard

Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, écrivez à l' ( Cet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir ) du site

LA PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES SUR LE SITE DE http://www.montjoye.org.

Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu, n'est cédée à des tiers, n'est utilisée à des fins non prévues.

Déclaration
Le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL N° xxxxx
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, envoyer un email à : information AT montjoye POINT org.

Informations nominatives diffusées sur le site
Les personnes concernées ont été informées de leurs droits. Le droit d'accès est immédiat sur le site. Le droit de rectification s'exerce par email à ( Cet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir ).

DROIT D'AUTEUR - COPYRIGHT
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter.
Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

MIEUX VOIR CE SITE
Pour visualiser les pages de ce site de façon optimale, nous vous recommandons les paramétrages suivants:
Navigateur : Netscape Navigator à partir des versions 7.x ou Microsoft Internet Explorer à partir des versions 7.x;, ou tout autre navigateur à partir de ces générations.
Résolution d'écran : 1024 x 768