Mentions légales

EDITEUR DU SITE

Raison sociale                       Association Montjoye

Forme juridique                    Association loi 1901

Déclarée en Préfecture des Alpes-Maritimes

NRA : W062002189

Siège social                            6, Avenue Edith Cavell – 06000 NICE

E-mail                                     siege@montjoye.org

Téléphone                             04.92.00.24.50

Directeur de publication     Véronique BRACCO (Directrice Générale)

CONCEPTION ET HEBERGEMENT DU SITE

Pix & Associates
16 Avenue Fragonard – 06100 Nice
Tél: +33 (0)4 93 87 03 19

PROTECTIONS DES DONNEES PERSONNELLES SUR LE SITE

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu, n’est cédée à des tiers à des fins non prévues. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (article 34 de la loi Informatique et Liberté.

Pour exercer ce droit, envoyer un email à : dpo@montjoye.org

DECLARATION CNIL

Le site à fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL sous le n° 1444430

INFORMATIONS NOMIVATIVES DIFFUSEES SUR LE SITE

Les personnes concernées ont été informées de leur droit. Le droit d’accès est immédiat sur le site. Le droit de rectification s’exerce par e-mail aux contacts mentionnés préalablement

RESPONSABILITE

Sans préjudices des dispositions de l’article 15 de la loi pour la confiance dans l’économie numérique du 22 juin 2004, l’Association MONTJOYE décline toute responsabilité pour tous dommages, directs et indirects, de quelque nature qu’ils soient, causés au système informatique de l’utilisateur, qui résulteraient de l’accès/ou de la navigation sur le site montjoye.org et/ou qui résulteraient d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entrainé une modification des informations mises à disposition sur ce site.

DROIT D’AUTEUR ET COPYRIGHT

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Ces dernières sont soit la propriété de l’Association MONTJOYE via le travail réalisé par le photographe Ale-sabbatello, soit via FOTOLIA. La reproduction de tout ou partie de ce site sur quel que support que ce soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de publication. Les marques et logos mentionnés sur ce site sont déposés par les sociétés ou organismes publics qui en sont propriétaires.

LIENS ET AUTRES SITES MENTIONNES SUR LE SITE DE L’ASSOCIATION

L’Association MONTJOYE, le concepteur du site et son hébergeur déclinent toute responsabilité dans le contenu des sites liés au site de l’association (dont les liens URL figurent sur le site de l’association ou les liens que d’autres structures ont mis en place vers le site de l’association) et ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects consécutifs à l’accès ou l’utilisation de ces sites. Les liens mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de l’Association MONTJOYE, ni du concepteur du site Internet, ni de son hébergeur. L’Association MONTJOYE n’est pas responsable des contenus des sites vers lesquels elle a opéré des liens de redirection. Si toutefois vous constatez sur ces sites des contenus inappropriés merci de nous en faire part par courrier, par téléphone ou par e-mail.